En Turquie le nom­bre de pris­on­nierEs, a aug­men­té con­sid­érable­ment depuis 2005, pas­sant de 53 296 per­son­nes, à 229 790, recen­sées offi­cielle­ment en 2017. Il existe actuelle­ment 384 pris­ons, étab­lisse­ments péni­tenciers, de dif­férents types, le plus strict étant le type F. Mais, afin de ren­forcer sa poli­tique sécu­ri­taire, le gou­verne­ment pro­jette de con­stru­ire plus de 200 nou­velles pris­ons dans les cinq années à venir.

Après la ten­ta­tive de coup d’Etat du 15 juil­let 2016, la répres­sion d’E­tat s’est dur­cie, et, à ce jour, jour­nal­istes, auteurEs, intel­lectuelLEs, femmes et hommes poli­tiques, avo­catEs, juristes et juges, mil­i­tantEs, défenseurEs des droits, se trou­vent, après des arresta­tions mas­sives, par mil­liers à rem­plir les pris­ons turques, accuséEs de ter­ror­isme, d’apolo­gie du ter­ror­isme, de sou­tien, ou au mieux de pro­pa­gande, au mou­ve­ment Gülen ou au Par­ti des tra­vailleurs du Kur­dis­tan (PKK). Ces deux organ­i­sa­tions totale­ment dif­férentes et opposées sont placées sur le même plan.

Bien que les con­di­tions de déten­tion et l’accès aux droits vari­ent d’une prison à l’autre, les mau­vais­es con­di­tions et traite­ments font l’ob­jet de nom­breuses plaintes récur­rentes, dénon­ci­a­tions et indig­na­tions par le peu qui sub­siste de presse d’op­po­si­tion et les organ­i­sa­tions démoc­ra­tiques en sur­sis. La sit­u­a­tion des pris­on­nierEs se dégrade égale­ment au vu de la sur­pop­u­la­tion gran­dis­sante. Les organ­i­sa­tions de société civile ne sont plus autorisées à inter­venir au sein des prisons.

Selon le rap­port pub­lié sur le site Prison Insid­er de févri­er 2018, se sourçant de don­nées recueil­lies par la CISST (Asso­ci­a­tion de Société civile pour le sys­tème d’exécution des peines — Ceza İnf­az Sis­te­minde Siv­il Toplum Derneği), se trou­vent en Turquie, incar­céréEs dans 384 étab­lisse­ments, avec un taux d’oc­cu­pa­tion de 111%, 229 790 détenuEs, dont 88 745 prév­enuEs (non jugéEs),  9 985 détenues femmes et 2 267 détenuEs mineurs.

Les régimes changent, les prisons ne changent pas

Fin 2017, l’I­HD (Asso­ci­a­tion des Droits Humain) lors d’une con­férence de presse, rendait pub­lic son rap­port sur les pris­ons en Turquie.

Cette étude fut menée durant un an, par une délé­ga­tion con­sti­tuée majori­taire­ment d’av­o­catEs et de respon­s­ables et mem­bres du IHD. Pen­dant 7 mois, dans 54 pris­ons, 238 détenuEs, en majorité pris­on­nierEs poli­tiques, ont été visitéEs.

Lorsqu’on étudie les con­di­tions des pris­ons, les pra­tiques des admin­is­tra­tions et les règle­ments, la vio­la­tion de droit la plus fon­da­men­tale qui frappe l’oeil est la tor­ture et la mal­trai­tance” annonce ce rap­port, et il pré­cise que “les con­stats de l’é­tude met­tent à jour une réal­ité indé­ni­able ; dans l’his­toire de la Turquie les change­ments de pou­voir se font, mais la tor­ture et la mal­trai­tance subsistent.”

Il est impossible de lister toutes les violations de droit

Dans le sys­tème de Droit pénal turc et son appli­ca­tion, le respect de l’in­ter­dic­tion de la tor­ture et de la mal­trai­tance fut obtenu très par­tielle­ment dans le passé et après de longues et douloureuses luttes. Néan­moins, les prob­lèmes provenant de la lég­is­la­tion et de son appli­ca­tion per­durent. A tel point qu’il est impos­si­ble d’énumér­er et de lis­ter les vio­la­tions de droits, con­cer­nant la tor­ture et la mal­trai­tance, répan­dues à tous les niveaux de la chaîne pénale, com­mençant au pre­mier instant où les agents de sécu­rité et admin­is­trat­ifs se trou­vent face à face avec les citoyenNEs. Il faudrait pré­cis­er égale­ment que les agents publics com­men­cent à com­met­tre des vio­la­tions même avant de se trou­ver face aux citoyenNEs. Les con­stats de vio­la­tions lors des pour­suites tech­niques, des perqui­si­tions, con­stituent des exem­ples concrets/ Les méth­odes d’in­ter­ro­ga­tion via la banque infor­ma­tique (GBT), les retenues arbi­traires, les attentes inutiles, effrac­tion dans des domi­ciles en cas­sant la porte, sont les pre­miers instants où les fron­tières de l’in­ter­dic­tion de mal­trai­tance sont dépassées. Le fait que les per­son­nes en état d’ar­resta­tion, soient placées directe­ment en cel­lules d’isole­ment, est seule­ment une illus­tra­tion des mul­ti­ples autres vio­la­tions de l’in­ter­dic­tion de tor­ture et de mal­trai­tance. Par ailleurs, dans des endroits où la lég­is­la­tion est établie rel­a­tive­ment  dans les normes, la pra­tique de celle-ci, efface toute amélio­ra­tion apportée par le nom­bre. Et mal­heureuse­ment la Jus­tice reste spec­ta­trice devant ces vio­la­tions.”

La délégation a subi elle-même des violations de droits

L’IHD sig­nale que “lors de l’é­tude, la délé­ga­tion a subi elle-même des vio­la­tions de droits. Le nom­bre excé­dant de détenuEs dépas­sant les capac­ités des pris­ons, crée un prob­lème con­cer­nant les pièces attribuées aux entre­tiens avec les avo­catEs. Dans cer­taines pris­ons telles que celles de Malatya, Elazığ, Bay­burt, les lieux réservés étant pris, les avo­catEs de la délé­ga­tion n’ont pas pu réalis­er les entre­tiens ou  pu ren­con­tr­er les pris­on­nierEs,  que suite une insis­tance inten­sive, et après une attente de 5, 6 heures. Aus­si, l’ac­cès aux pris­ons n’a pas été autorisé aux mem­bres de la délé­ga­tion qui ne sont pas avo­catEs, et ils-elles ont été reléguées 1 km plus loin. Par ailleurs, dans cer­taines pris­ons, cer­tainEs détenuEs ayant refusé la ren­con­tre avec l’av­o­catE, ‘en présence con­stante d’un agent de pro­tec­tion’, (une mesure mise en vigueur et appli­ca­tion après la déc­la­ra­tion d’E­tat d’ur­gence), les entre­tiens n’ont pas pu être tenus.” Ce refus étant tout à fait légitime pour les détenuEs, le rap­port souligne “cette mesure a enlevé la pos­si­bil­ité de ren­con­tre avec le plus grand nom­bre de prisonnierEs.”

Comme les prisons du coup d’état militaire du 12 septembre 1980

Le rap­port stip­ule avec des car­ac­tères gras, “La décou­verte prin­ci­pale de cette étude, est le fait qu’après la déc­la­ra­tion de l’E­tat d’ur­gence, on voit une trans­for­ma­tion des pris­ons qui les fait ressem­bler à des lieux d’in­car­céra­tion mil­i­taire d’après coup d’E­tat du 12 sep­tem­bre [1980].” et ajoute “Dans tous les entre­tiens, sans aucune excep­tion, même dans des lieux où les déténuEs déclar­ent ‘ne pas avoir trop de prob­lèmes’, une pres­sion spé­ci­fique existe pour que le comp­tage quo­ti­di­en soit fait avec une dis­ci­pline mil­i­taire. Dans plusieurs entre­tiens, il est exprimé par les déténuEs, que pour arriv­er à instau­r­er un comp­tage mil­i­taire, il y a recours à la vio­lence. Encore une autre pra­tique faisant penser au 12 sep­tem­bre, c’est l’ex­is­tence des fouilles aléa­toires et arbi­traires, accom­pa­g­nées de vio­lences. Lors des ces fouilles, aus­si bien les pris­on­nierEs que leurs affaires sont mis­Es à mal.”

Le rap­port note que dans cer­taines pris­ons il existe la pra­tique de la vio­lence sous le nom de ‘céré­monie de bien­v­enue’. Cette pra­tique qui con­siste à accueil­lir les nou­veaux-lles arrivantEs en les tabas­sant, est loin d’être récente. Elle fut illus­trée déjà dans les années 80, par l’artiste Zül­fikar Tak dans la série des “types de tor­tures pra­tiquées”.

Visites, lettres limitées, langue kurde censurée

Encore une fois, une autre ressem­blance avec les pris­ons du 12 sep­tem­bre” pré­cise le rap­port : “l’empêchement de la com­mu­ni­ca­tion entre les détenues, et la lim­i­ta­tion arbi­traire des vis­ites. Les ‘fouilles à nuE’ sont dev­enues une méth­ode rou­tinière. De plus, il est ques­tion dans plusieurs endroits, de la volon­té de pra­ti­quer des ‘fouilles à nuE’, non seule­ment pour les déténuEs mais aus­si pour les mem­bres de famille en vis­ite. C’est une pra­tique telle­ment courante que nous avons enten­du la phrase ‘nous ne voulons pas que nos familles vien­nent, pour éviter la souf­france’ de nom­breuses fois”.

Une autre trans­for­ma­tion, tou­jours sem­blable aux pris­ons du 12 sep­tem­bre, est le réveil de l’al­lergie con­tre la langue kurde, dans l’ad­min­is­tra­tion des pris­ons et chez les gar­di­ens. Les livres en kurde ne sont pas autorisés dans les pris­ons. Mais le prob­lème n’est pas lim­ité à cela. Les pris­on­nierEs sont frap­péEs de sanc­tions dis­ci­plinaires pour avoir par­lé en kurde entre eux-elles. Par exem­ple, sanc­tion de cel­lule d’isole­ment pour avoir par­lé en kurde, avec motif ‘il a insulté le gar­di­en’. Ou encore, men­aces sur une per­son­ne qui ne par­le pas d’autre langue que kurde, ‘ici c’est la Turquie, tu vas par­ler en turc !’.”

Kedis­tan apportera ici son témoignage. Les femmes détenues dans la prison de Diyarbakır, ont subi une sanc­tion ‘d’in­ter­dic­tion de cour­ri­er’ pen­dant une longue péri­ode, pour avoir chan­té une chan­son en kurde. Notre amie Zehra Doğan, partageant le même quarti­er, et la même sanc­tion, nous avait alors fait savoir “ils ont con­sid­éré que nous scan­dions des slogans”.

Agressions, tortures, insultes, sanctions

Le rap­port de l’I­HD se pour­suit, en pré­cisant que “la pra­tique de men­aces s’est encore inten­si­fiée après l’E­tat d’ur­gence. La tor­ture physique et psy­chologique sem­ble insti­tu­tion­nal­isée sous l’ap­pel­la­tion “Cham­bre calfeutrée”.

Dans de nom­breux entre­tiens nous avons recueil­li des pro­pos sur les agres­sions, insultes, injures de la part du per­son­nel car­céral. Il nous a été exprimé, par­ti­c­ulière­ment que dans des péri­odes de forte ten­sion poli­tique à l’ex­térieur, à l’in­térieur, les per­sé­cu­tions sur les pris­on­nierEs se sont intensifiées.

Un des points impor­tants démon­trant l’usage de l’ar­bi­traire, est l’en­trée des gar­di­ens hommes dans les quartiers de femmes.

Encore une fois, tout comme le 12 sep­tem­bre, dans cer­taines pris­ons, les pris­on­nierEs poli­tiques sont volon­taire­ment main­tenuEs avec les détenuEs de droit pénal. Cette sit­u­a­tion aboutit à un réel dan­ger, par­ti­c­ulière­ment pour es pris­on­nierEs kur­des. Dans cer­tains étab­lisse­ment, les pris­on­nierEs accuséEs ou con­damnéEs en lien avec Daesh, ou avec l’or­gan­i­sa­tion de Fetul­lah Gülen, sont main­tenuEs avec les pris­on­nierEs des procès con­tre le PKK.

Quant aux requêtes pour réclamer les droits, plaintes, ou efforts pour s’in­former, la meilleure des répons­es que toutes ces deman­des trou­vent, est l’ab­sence de réponse. Et le fait que les “deman­des” aboutis­sent à des sanc­tions dis­ci­plinaires, est une pra­tique généralisée.”

Accès à la santé et prisonnierEs malades

Depuis l’E­tat d’ur­gence, (pour­tant levé en principe) qua­si dans toutes les pris­ons, la capac­ité du nom­bre de per­son­nes est dépassée. La sur­pop­u­la­tion apporte des prob­lèmes de san­té et d’hy­giène. Cette sit­u­a­tion con­stitue un dan­ger pour celles et ceux qui ont des prob­lèmes de san­té, et met en risque celles et ceux qui sont en bonne san­té. Le fait que le droit aux ser­vices de san­té soit sérieuse­ment lim­ité, a été exprimé qua­si lors de tous les entre­tiens. Les trans­ferts pour motifs médi­caux sont retardés, ren­dus dif­fi­ciles, et l’ac­cès à la san­té est trans­for­mé en une véri­ta­ble tor­ture. Quelques exem­ples, des pris­on­nierEs sont trans­féréEs à l’hôpi­tal, dans des véhicules non adap­tés, puis ramenéEs à la prison sans avoir eu une con­sul­ta­tion. La con­sul­ta­tion en étant menot­téE est une autre pra­tique dev­enue rou­tine, pour­tant totale­ment con­traire aux droits humains.

Kedis­tan avait déjà pub­lié plusieurs arti­cles, sur les pris­on­nierEs malades, faisant égale­ment part de la dif­fi­cultés des trans­ferts par le véhicule nom­mé “ring”, blindé, avec peu d’ou­ver­tures, étroit et étouf­fant. Pour les pris­on­nierEs malades, menot­téEs, ce trans­fert qui peut, avec de longues attentes arbi­traires, dur­er des heures, est un vrai sup­plice. Et nom­breux sont celles et ceux qui renon­cent ain­si aux soins.

A lire aussi : La vie pour Mère Sisê ou la mort en prison (juillet 2018)Les générations kurdes : l’histoire d’Apê Dedo (juillet 2018)Celal Şeker en danger de mort en prison (juin 2017)Devrim Ayık, la souffrance arbitraire en prison (mai 2017) 

prisons turquie silan artiste

La liste est longue

Le rap­port de l’I­HD indique égale­ment, que, “con­cer­nant l’al­i­men­ta­tion, les plaintes changent d’un étab­lisse­ment à l’autre. Mais l’ac­cès à l’eau potable est un prob­lème indiqué comme sérieux qua­si dans toutes les pris­ons. Quant aux deman­des d’al­i­men­ta­tion spé­ci­fiques, végé­tari­enne, aller­gies, régime spé­cial pour mal­adie, elles ne sont pas pris­es en compte.

Alors que l’ex­is­tence des caméras est général­isée, le fait d’in­ter­dire les pris­es de pho­tos en groupe est une curiosité de cette péri­ode. Dans plusieurs étab­lisse­ments il est inter­dit de pren­dre en pho­to plus de trois personnes.”

Nous ajouterons qu’un décret-loi, pro­mul­gué en décem­bre 2017, annonçait le retour de l’u­ni­forme dit “vête­ment de type unique”. Imposé dans les pris­ons, l’u­ni­forme est un autre out­il de répres­sion et de déshu­man­i­sa­tion. Or cette pra­tique mise en place suite au coup d’é­tat du 12 sep­tem­bre (oui, encore) avait été sup­primée après de longues luttes dans les années 80 et 2000, ayant fait des morts, inscrits dans l’his­toire des pris­ons turques. Vous pou­vez lire les arti­cles de Kedis­tan sur “vête­ment de type unique” ici.

Respect des droits des détenuEs ? Au contraire, liberté de les bafouer

Selon l’I­HD, “devant ces pra­tiques dans les pris­ons, il ne serait pas déplacé de dire que, en ce qui con­cerne les admin­is­tra­tions, il est ques­tion non pas d’in­ter­dic­tions com­mençant par l’in­ter­dic­tion de la tor­ture et de la mal­trai­tance, mais plutôt d’une lib­erté accordée. Réelle­ment, nous avons con­staté, non pas des appli­ca­tions con­formes à la lég­is­la­tion pénale, respec­tant les droits et lib­ertés de l’in­di­vidu, en prenant compte, l’at­ten­du de l’ap­pli­ca­tion des peines c’est à dire la réha­bil­i­ta­tion en faveur de la société ; mais des méth­odes répres­sives appar­tenant à des sys­tèmes pénaux d’a­vant le mod­ernisme, tels que sanc­tion pour faire exem­ple, traîn­er dans la boue, “faire regret­ter d’être né”… Autrement dit, le sys­tème se base, plutôt que sur “sys­tème pénal mod­erne” et son insti­tu­tion car­cérale, sur un sys­tème pénal archaïque et sa con­cep­tion de geôle. Pour cette rai­son, il n’est pas pos­si­ble de dis­cuter sur les prob­lèmes de Droit con­cer­nant ce sys­tème pénal, et il est ques­tion d’oblig­a­tion de se bat­tre avec des prob­lèmes archaïques.

Pour être clairs, nous tenons à soulign­er que notre pro­pos n’est pas de dire que la réha­bil­i­ta­tion serait une méth­ode mod­erne et bonne. Nous voulons exprimer qu’il est ques­tion, par­al­lèle­ment aux défauts, dans cette con­cep­tion là de la réha­bil­i­ta­tion, tenues en vigueur, de méth­odes haineuses appar­tenant à un autre âge et ne recon­nais­sant absol­u­ment aucun droits et lib­ertés humaines.”


Illus­tra­tions : Offertes chaleureuse­ment par l’artiste Şilan. silan-art.blogspot.com

Vous pouvez utiliser, partager les articles et les traductions de Kedistan en précisant la source et en ajoutant un lien afin de respecter le travail des auteur(e)s et traductrices/teurs. Merci.
Çeviri Kedistan. Kedistan’ın tüm yayınlarını, yazar ve çevirmenlerin emeğine saygı göstererek, kaynak ve link vererek paylaşabilirisiniz. Teşekkürler.
Ji kerema xwere dema hun nivîsên Kedistanê parve dikin, ji bo rêzgirtina maf û keda nivîskar û wergêr, lînk û navê malperê wek çavkanî diyar bikin. Spas.
You may use and share Kedistan’s articles and translations, specifying the source and adding a link in order to respect the writer(s) and translator(s) work. Thank you.
Por respeto hacia la labor de las autoras y traductoras, puedes utilizar y compartir los artículos y las traducciones de Kedistan citando la fuente y añadiendo el enlace. Gracias
Naz Oke on EmailNaz Oke on FacebookNaz Oke on Youtube
Naz Oke
REDACTION | Journaliste 
Chat de gout­tière sans fron­tières. Jour­nal­isme à l’U­ni­ver­sité de Mar­mara. Archi­tec­ture à l’U­ni­ver­sité de Mimar Sinan, Istanbul.